Conditions d’utilisation

Révisé le 12 janvier 2018

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Les produits-logiciels Xceed sont homologués conformément aux termes et conditions de l’Entente de Licence Xceed, que vous devez lire et accepter afin d’avoir le droit de télécharger et/ou d’utiliser un produit-logiciel Xceed.

Tout logiciel ou contenu que vous pouvez télécharger ou consulter à partir de ce site qui est identifié comme étant fourni par un tiers doit être téléchargé, visualisé ou utilisé à vos propres risques.

Xceed recueille des informations sur votre visite et peut demander et stocker des informations personnelles vous concernant sur nos serveurs. Veuillez consulter la Politique de confidentialité de Xceed pour plus d’information. Vous acceptez que Xceed puisse utiliser ces informations conformément à cette Déclaration de confidentialité.

Vous ne pouvez pas utiliser le site Web de Xceed ou d’autres services Xceed pour vendre un produit ou un service, ou pour augmenter le trafic vers votre site Web, sans obtenir d’abord l’autorisation expresse de Xceed.

Vous ne pouvez pas envoyer de requêtes automatisées de quelque sorte que ce soit au site Web ou aux systèmes de Xceed sans permission express à l’avance de Xceed. Les lecteurs RSS qui accèdent aux flux RSS que Xceed a mis à la disposition de la consommation publique sont autorisés à accéder au site et à le faire toutes les 60 minutes ou plus. Les principaux moteurs de recherche peuvent indexer le site Web, mais doivent se conformer à tous les paramètres « robots.txt » trouvés.

Xceed décline toute responsabilité pour l’exactitude, le contenu, l’exhaustivité, la légalité, la fiabilité, l’opérabilité ou la disponibilité de l’information ou du matériel sur ce site Web. Xceed décline toute responsabilité pour tout dommage résultant du téléchargement ou de l’accès à toute information ou matériel sur ce site Web.

Xceed fournit tous les matériels, informations, produits et services sur une base «telle quelle», sans aucune garantie. Xceed et ses concédants déclinent expressément dans toute la mesure permise par la loi toutes les garanties expresses, implicites et statutaires, y compris, sans s’y limiter, les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et de non-contrefaçon de droits de propriété. Xceed et ses concédants de licence déclinent toute garantie concernant la sécurité, la fiabilité, la rapidité et la performance de tout matériel, information, produits et services fournis.

Xceed ou ses concédants ne pourront en aucun cas être tenus responsables envers un utilisateur en raison de l’utilisation ou de l’usage abusif ou de la dépendance de tout matériel, information, produits ou services obtenus à partir de ce site Web. Cette limitation de responsabilité s’applique pour empêcher le recouvrement de dommages directs, indirects, accidentels, consécutifs, spéciaux, exemplaires et punitifs, que cette revendication soit fondée sur la garantie, l’entente, la responsabilité délictuelle (y compris la négligence), ou autre, même si Xceed ou ses concédants ont été informés de la possibilité de tels dommages.

Les présentes conditions d’utilisation seront régies et interprétées conformément aux lois de la province de Québec, Canada. Si, pour quelque raison que ce soit, un tribunal compétent constate qu’une disposition ou une partie des présentes conditions d’utilisation est inapplicable, le reste des conditions générales de service demeureront entièrement en vigueur et applicables.

Toute renonciation à une disposition de ces conditions d’utilisation ne sera effective que si obtenue par écrit et signée par Xceed.

Communications avec des tierces parties via le site Web de Xceed ou d’autres services: Vos transactions ou communications via le site Web de Xceed, ou d’autres services, avec toute partie autre que Xceed sont uniquement entre vous et ce tiers. Par exemple, certaines zones du site Web de Xceed peuvent vous permettre d’effectuer des transactions ou d’acheter des biens ou des services, avec des transactions effectuées par nos partenaires tiers. En aucun cas, Xceed ne sera tenue responsable de tout produit, service, ressource ou contenu disponible par le biais de telles transactions ou communications de tierces parties, ou pour tout dommage y afférent.

S’il vous plaît examinez attentivement les politiques et les pratiques de tierce partie et assurez-vous que vous êtes à l’aise avec ces politiques et pratiques avant de vous engager dans une transaction. Toutes les plaintes, préoccupations ou questions que vous pourriez avoir concernant les documents fournis par des tiers doivent être transmises directement à la tierce partie.

Certaines zones du site Web de Xceed peuvent nécessiter une inscription. Si vous devenez membre ou adhérez, vous acceptez la responsabilité de toutes les activités qui se produisent sous votre compte ou mot de passe, et vous acceptez de ne pas vendre, transférer ou modifier votre adhésion ou aucun droit d’adhésion. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de votre mot de passe et de restreindre l’accès à votre ordinateur afin que d’autres personnes n’aient pas accès au site Web Xceed en utilisant votre nom, en tout ou en partie. Xceed se réserve le droit de résilier l’adhésion et de refuser l’accès au site à toute personne qui contrevient à l’une ou l’autre de ces conditions d’utilisation.

En plaçant le matériel sur, ou en communiquant avec Xceed, y compris par exemple la communication pendant l’enregistrement, la communication sur n’importe quel tableau d’affichage de Xceed, forum, message ou zone de clavardage, affichant des images, entrant des sweepstakes, etc., vous représentez et garantissez que vous possédez ou contrôlez autrement tous les droits sur le contenu que vous fournissez, que le contenu est exact, qu’il ne viole pas ces conditions d’utilisation, et qu’il ne causera aucun dommage à une autre personne ou une entité. Vous octroyez à Xceed, ses filiales et entités apparentées, un droit sans redevance, perpétuel, irrévocable, non exclusif et une licence d’utilisation, de copie, de modification, d’affichage, d’archivage, de stockage, de distribution, de reproduction et de création d’œuvres dérivées de toutes les informations que vous nous fournissez, sous quelque forme que ce soit, incluant toutes formes de médias, logiciels ou technologie de toute nature. Vous accordez également à Xceed le droit d’associer votre nom à ce matériel et le droit d’utiliser le matériel, l’information, les idées, les concepts, le savoir-faire ou les techniques à quelque fin que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, le développement et la commercialisation de produits utilisant ces informations. Tous les droits dans ce paragraphe sont accordés sans la nécessité d’une compensation supplémentaire de quelque sorte à votre égard.

Des espaces interactifs tels que des forums, des Forum et des espaces de discussion sont fournis pour donner aux utilisateurs de Xceed un forum intéressant pour communiquer avec d’autres utilisateurs de Xceed pour partager des idées et des informations sur les produits ou services Xceed. Xceed ne peut pas, ni sur une base continuelle, ni sur une base opportune, surveiller tous les documents affichés ou transmis par les utilisateurs. Pour protéger votre sécurité, veuillez utiliser votre meilleur jugement lors de l’utilisation de ces forums. Nous déconseillons particulièrement de divulguer des numéros de téléphone personnels et des adresses ou d’autres informations qui peuvent être utilisées pour vous identifier ou vous localiser.

Xceed se réserve le droit de supprimer, déplacer ou éditer toute communication dans les zones interactives à tout moment, pour quelque raison ou à sa discrétion, mais n’a aucune obligation de réviser ou de supprimer un tel contenu.

Prière de ne pas inscrire (« poster ») de matériel dans des zones interactives qui contiennent du langage vulgaire, profanateur, abusif ou haineux, des épithètes ou insultes, textes ou illustrations de mauvais goût, des attaques incendiaires de nature personnelle, raciale ou religieuse, ou des expressions de fanatisme, de racisme, de discrimination ou de haine. Ne postez pas de documents diffamatoires, menaçants, dénigrants, trompeurs, frauduleux ou informatifs. Ne publiez pas de documents qui enfreignent les droits à la vie privée d’un tiers, qui sont nuisibles ou offensants pour une personne ou une communauté, qui contiennent une déclaration susceptible d’action, ou qui tendent à induire en erreur ou à refléter injustement toute autre personne, entreprise ou entité.

Ne publiez pas de documents dans des domaines interactifs qui enfreignent tout droit de Xceed ou de tiers, ni de matériel qui viole toute loi municipale, provinciale, étatique ou fédérale, règle, règlement ou ordonnance qui pourraient encourager une telle évasion ou violation.

Ne publiez pas de matériel discriminatoire en raison de la race, de la religion, de l’origine nationale, du sexe, de l’âge, de l’état matrimonial, de l’orientation sexuelle ou de l’invalidité, et renoncer à toute référence à de telles questions de quelque manière que ce soit interdite par la Loi.

Ne pas poster de matériel qui annonce, fait la promotion ou offre d’échanger des biens ou des services, sauf dans les zones spécifiquement désignées à cette fin.

Ne soumettez pas de fichiers nuisibles, perturbateurs ou destructeurs.

Ne pas poster de matériel qui «brûle» une personne ou une entité (par exemple, envoyer des messages répétés liés à un autre utilisateur et/ou faire des commentaires désobligeants ou offensants au sujet d’une autre personne), ou répéter la publication préalable du même message sous plusieurs threads ou sujets.

Modifications apportées aux présentes conditions d’utilisation

  • Ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées de temps à autre, pour quelque raison que ce soit, et sans préavis.
  • Les nouvelles conditions d’utilisation des changements seront résumées dans la section ci-dessous et conservées pendant au moins un an.
  • La version des présentes conditions d’utilisation sera identifiée en haut de cette page à la date de révision.

Modifications aux conditions d’utilisation antérieures

  • Modifications de la révision du 18 décembre 2006: seule la date de révision.
  • Changements par rapport à la révision du 1er mars 2012: la date de révision et le renommage des termes «conditions d’utilisation»